Faits en bref
Ai-je besoin d'un permis de navigation au Québec?
Faire du bateau au Québec? Vous devez obtenir votre carte de conducteur d’embarcation de plaisance BOATsmart! avant de lancer le bateau. Les conducteurs de bateaux à moteur de tout âge, avec n’importe quelle puissance de moteur et n’importe quelle taille de bateau devront avoir leur permis de plaisance du Québec afin de faire légalement la navigation de plaisance au Québec.
Les plaisanciers pris en train de conduire un bateau à moteur sur les voies navigables du Québec sans carte de conducteur d’embarcation de plaisance (permis de plaisance) recevront une amende de 250 $.
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Nous fabriquons des plaisanciers intelligents depuis plus de 17 ans. BOATsmart! est le plus grand fournisseur de cours accrédité par Transports Canada au Canada et nous sommes fiers de compter sur plus de plaisanciers canadiens. Votre BOATsmart! La carte est également acceptée dans plus de 40 États américains. Nous avons ce qu’il vous faut.
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Exigences Relatives aux Licences de Navigation
QU'EST-CE QU'UNE CARTE D'OPÉRATEUR DE PLAISANCE?
Un permis de navigation de plaisance du Québec, également appelé carte de conducteur d’embarcation de plaisance, est une carte de compétence fédérale exigée pour conduire tout bateau de plaisance à moteur au Canada. Contrairement à votre permis de conduire, un permis de navigation ne peut être suspendu ou révoqué. La carte permanente doit être portée à bord de votre bateau à tout moment pendant le fonctionnement. Les photocopies de la carte ne sont pas acceptées. Une fois obtenu, votre PCOC est bon à vie.
Où puis-je obtenir ma licence de bateau au Québec?
Prenez le cours en ligne BOATsmart! officiel pour obtenir votre permis de navigation de plaisance du Québec. Une fois le cours terminé et le test de sécurité nautique final de Transports Canada terminé, vous pouvez imprimer votre carte temporaire immédiatement. Votre permis de navigation permanent sera livré par BOATsmart!, et vous sera envoyé par la poste dans les quatre semaines.
Quel âge dois-je avoir pour obtenir un permis de bateau au Québec?
Il n’y a pas d’âge minimum requis pour obtenir votre permis de bateau du Québec. Les plaisanciers de tout âge peuvent suivre le cours et obtenir leur PCOC. Cependant, des restrictions d’âge et de puissance s’appliquent aux conducteurs de bateaux de moins de 16 ans.
Pour plus d’informations sur la puissance du moteur et les restrictions d’âge, voir ci-dessous.
RESTRICTIONS D' GE ET DE PUISSANCE
Aucun enfant de moins de 12 ans ne peut conduire un bateau à moteur avec un moteur de plus de 10 cv.
Les jeunes de 12 à 15 ans ne peuvent conduire un bateau avec un moteur de jusqu’à 40 cv sans surveillance.
Les opérateurs doivent être âgés d’au moins 16 ans pour conduire une motomarine, comme un jet ski ou un Sea Doo.
COMBIEN DE TEMPS FAUT-IL POUR OBTENIR MON PERMIS DE NAVIGATION?
Environ 3 heures. Vous pouvez compléter le cours de sécurité nautique BOATsmart! en ligne à domicile. Une fois que vous avez terminé le cours et réussi le test officiel, imprimez votre carte temporaire immédiatement. Vous recevrez votre carte permanente par la poste dans environ 4 semaines. Bien que les plaisanciers puissent suivre un cours et un test en classe, le cours en ligne est le moyen le plus rapide de terminer le processus.
PUIS-JE OBTENIR DES COURS DE RAFRAÎCHISSEMENT APRÈS LE COURS DE NAVIGATION?
BOATsmart! offre une base de connaissances gratuite qui contient toutes les informations dont vous avez besoin pour rester à jour sur les dernières règles et réglementations nautiques. Apprenez-en davantage sur les exigences en matière d’équipement de sécurité nautique, l’amarrage, le fonctionnement des motomarines et des conseils pour vous garder en sécurité et en confiance sur l’eau. Les plaisanciers québécois peuvent également obtenir un guide d’étude BOATsmart! imprimé à conserver à bord comme guide de référence. Le guide d’étude BOATsmart! est disponible en ligne et chez Canadian Tire.
AI-JE BESOIN D'UN PERMIS POUR LOUER UN BATEAU AU QUÉBEC?
Tous les conducteurs de bateaux au Québec devraient obtenir leur carte de conducteur d’embarcation de plaisance pour s’assurer qu’ils possèdent toutes les connaissances nécessaires pour naviguer en toute sécurité. Cependant, vous n’êtes pas obligé d’obtenir votre permis de navigation pour louer un bateau au Québec. Les opérateurs de bateaux peuvent choisir de remplir une liste de contrôle de sécurité pour la location de bateaux afin d’exploiter légalement un bateau loué. Mais gardez à l’esprit qu’une liste de contrôle de sécurité de location ne vous dira pas comment sauver une personne par-dessus bord, ni quoi faire en cas de collision.
Nautisme et alcool au Québec
LOIS SUR LE CANOTAGE ET L’ALCOOL AU QUÉBEC
Au Québec, il y a des amendes et des pénalités pour la conduite d’un bateau sous l’influence de l’alcool ou de drogues. Ce sont les mêmes que ceux applicables à la conduite d’un véhicule à moteur sous influence.
Bien que les plaisanciers au Québec soient autorisés à transporter de l’alcool ouvert sur des bateaux pendant la navigation, il est important de se rappeler qu’il est illégal de conduire un bateau sous l’influence de drogues ou d’alcool, selon le Code criminel du Canada. Les opérateurs de bateaux peuvent consommer de l’alcool si leur taux d’alcoolémie n’est pas supérieur à la limite légale de 80 mg.
Contactez la Sûreté du Québec (SQ) pour plus d’informations sur les lois du Québec en matière de navigation de plaisance et d’alcool.
LOIS SUR LE CANOTAGE ET L’ALCOOL AU QUÉBEC
Il n’y a AUCUNE différence entre alcool au volant et la navigation de plaisance en état d’ivresse. Pour cette raison, les infractions de navigation de plaisance et d’alcool au Québec sont les mêmes que celles de conduite d’un véhicule à moteur sous l’influence.
La concentration d’alcoolémie (BAC) d’un opérateur de bateau ne peut pas dépasser 80 mg. Il s’agit de la limite légale d’alcool au Québec.
Restrictions d’âge et de puissance
12 ANS ET MOINS
Peut conduire un bateau sans supervision tant que le moteur ne dépasse pas 10 cv et qu’ils ont une preuve de compétence. Les plaisanciers de 12 ans et moins ne sont pas autorisés à utiliser une motomarine sous aucune condition.
12-16 ans
Peut conduire un bateau sans supervision tant que le moteur ne dépasse pas 40 cv et qu’ils ont une preuve de compétence. Ils ne sont en aucun cas autorisés à utiliser une motomarine.
16 ANS ET PLUS
Peut conduire un bateau ou une motomarine sans supervision ni restrictions de puissance tant qu’ils ont une preuve de compétence.
TOUS LES OPÉRATEURS
Tous les conducteurs de bateaux au Québec, peu importe leur âge, doivent obtenir et porter une carte de conducteur d’embarcation de plaisance ou s’exposer à une amende de 250 $.
Amendes Nautiques au Quebec
Omission de porter une carte de conducteur d'embarcation de plaisance
$250
Conduire une motomarine de moins de 16 ans
$250
Violation des restrictions d'âge et de puissance
Up to $500
Conduire un navire d'une manière dangereuse
$500
Nombre insuffisant de gilets de sauvetage ou VFI approuvés par Transports Canada. L'amende s'applique à CHAQUE gilet de sauvetage ou VFI manquant ou incorrect
$200
FAQ générale sur le nautisme au Québec
QUI APPLIQUE LES LOIS SUR LA NAVIGATION AU QUÉBEC?
Les règles et règlements de la navigation de plaisance au Québec sont appliqués par la Sûreté du Québec et d’autres corps policiers locaux. Assurez-vous de suivre à tout moment toutes les règles et réglementations de sécurité nautique sur l’eau.
Urgences nautiques:
Composez le 911 pour les urgences sur l’eau, comme un accident de bateau ou une noyade.
Comment obtenir un permis de bateau au Québec
AI-JE BESOIN D’UNE CARTE D’EMBARCATION DE PLAISANCE?
Tous les bateaux à moteur et motomarines au Québec propulsés par 10 cv ou plus doivent détenir un permis d’embarcation de plaisance. Le numéro doit être affiché des deux côtés de la proue, au-dessus de la ligne de flottaison, le plus en avant possible, en lettres moulées d’au moins 7,5 cm de haut qui contrastent avec la couleur du bateau.
COMMENT PUIS-JE OBTENIR UNE LICENCE DE BATEAU DE PLAISANCE?
Vous pouvez obtenir gratuitement une licence de 10 ans auprès de Service Canada. Il existe deux façons d’obtenir la licence:
Option 1: Demandez une licence de bateau de plaisance en ligne gratuite.
Option 2: Téléchargez un formulaire de demande papier et envoyez-le par la poste au Centre de délivrance des licences des embarcations de plaisance à l’adresse suivante:
Centre de délivrance des licences d’embarcation de plaisance
P.O. Boîte 2006
Fredericton, Nouveau-Brunswick
E3B 5G4
ENREGISTRER VOTRE BATEAU
L’enregistrement de votre bateau est différent de l’obtention d’un permis d’embarcation de plaisance pour votre bateau. Il y a des avantages supplémentaires à enregistrer votre bateau.
ACHETER UN BATEAU NEUF OU USAGÉ AU QUÉBEC
Acheter un bateau au Québec? Qu’il s’agisse d’un bateau neuf d’un concessionnaire ou d’un bateau usagé, vous devez obtenir un permis d’embarcation de plaisance. Vous êtes également tenu par la loi de vous assurer d’avoir à bord tous les équipements de sécurité nautique requis pour le type et la taille du navire.
Un permis de bateau de plaisance ou «permis de bateau» est un document et un ensemble de numéros d’identité de votre navire. Le document doit être à bord de votre bateau en tout temps et les numéros doivent être affichés à l’avant de votre bateau en tout temps.
Bienvenue Dans La Belle Province
Excursions en bateau en Quebec
En tant que la plus grande province du Canada, il n’est pas surprenant que le Québec abrite d’innombrables voies navigables parfaites pour la navigation de plaisance et de pagaie, comme le fleuve Saint-Laurent, Charlevoix Québec, la baie d’Ungava et la baie James. Vous avez quelques amoureux de la plage à bord? Naviguez-les vers le Grand Lac Saint-François ou le Lac-Aux-Sables pour sentir la brise estivale chaude avec du sable entre vos orteils!
Où que vous décidiez de faire du bateau au Québec, vous ne serez pas limité par les lieux de mise à l’eau, c’est sûr! Découvrez tous les points de lancement disponibles ici. Vous songez à pêcher? Vous devriez l’être – la pêche est géniale au Québec! Assurez-vous simplement de savoir comment obtenir votre permis de pêche du Québec et familiarisez-vous avec les règles et règlements des 29 zones de pêche du Québec avant de lancer votre ligne!